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Délibérations

Délibérations

21 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "18/12/2015" du filtre Date de séance

CONVENTION MODIFICATIVE A LA CONVENTION D'OCTROI DES FONDS FEDER POUR LA RESTRUCTURATION BBC DU COLLEGE BEL AIR DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS RELATIVES AU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONPROJET TRES HAUT DEBIT (THD) ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 ET A134 AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE DE VENTE DU CAMION APPLICATEUR DE PEINTURE ROUTIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ÉLEVAGE DANS LE CADRE DU PLAN DE COMPÉTITIVITÉ ET D'ADAPTATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES CONVENTION AVEC L'AGENCE DE SERVICE ET DE PAIEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODERNISATION DU CADASTRE D'ALSACE MOSELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ECONOMIQUE POUR 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE AVENANT A LA CONVENTION CADRE TRIENNALE DE SOUTIEN A M2A POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DEMANDE DE PROROGATION DE LA VALIDITEDE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT AU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PARTENARIALE 2016 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant pérennisation de l'équipe mobile de soins, portée par l'APEI de HIRSINGUE, permettant de répondre aux besoins et soins des personnes handicapées hébergées en foyer d'accueil spécialisé (FAS) et en foyers d'accueil pour handicapés travailleurs (FAH

Assemblée : Non défini
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE K 212 K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RETRAIT DU CLUB D'AFFAIRES FRANCO-ALLEMAND DU RHIN SUPERIEUR-OBERRHEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION PORTANT DELEGATION DE COMPETENCES AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LES MALADIES SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE VILLES DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE ET DE CERNAY. PROTOCOLES DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT PORTANT MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT, LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET DEUX ASSOCIATIONS D'AIDE À DOMICILE DU HAUT-RHIN AUTORISÉES À INTERVENIR AUPRÈS DES FAMILLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC POLE EMPLOI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN D'AMENAGEMENT DE LA FORET DEPARTEMENTALE DU SCHRANKENFELS POUR LA PERIODE 2014-2033

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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